Informations légales et crédits
www.brassaventure.fr est le site officiel du brassband Brassaventure.

Brassaventure
Conservatoire de musique et d’art dramatique
1 rue Henri Lebrun
69330 MEYZIEU
France

Directeur de publication
Mr Michaël Giordano, Président

Dispositions légales
L’ensemble des éléments constitutifs de ce site est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et ne peut être copié ou imité en tout ou partie sauf autorisation écrite de l’association Brassaventure. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, du site et des œuvres qui y sont reproduits ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi être conformes à l’original et notamment indiquer clairement la source du site, tel que mentionné :
Brassaventure – www.brassaventure.fr – Tous droits réservés

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Etablissements de liens
Page d’accueil
l’association Brassaventure autorise la mise en place d’un lien hypertexte sur autorisation préalable et expresse, à l’exclusion de ceux diffusant des informations diffamatoires et polémiques ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site et le site www.brassaventure.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre autonome.

Page intérieure
Une demande d’établissement de lien hypertexte à partir d’une page intérieure du site de l’association Brassaventure www.brassaventure.fr (lien profond) à titre exceptionnel doit être faite par courriel au webmestre : contact@brassaventure.fr
Dans tous les cas, l’association Brassaventure se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles explicitées ci-dessus.

Liens vers des sites tiers
l’association Brassaventure se réserve le droit de citer des sites tiers en proposant un lien hypertexte pour y accéder. Cliquer sur ces liens a pour conséquence de quitter le site de l’association Brassaventure. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de l’association Brassaventure. Par conséquent, cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

Responsabilité
l’association Brassaventure ne peut pas être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux infrastructures publiques ou privées, ou aux incompatibilités dues au navigateur de l’utilisateur. De même, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs matérielles qui se seraient éventuellement glissées dans les documents présents sur le site, malgré le soin apporté à leur publication.

Vous pouvez signaler tout dysfonctionnement sur ce site en envoyant un courriel au webmestre : contact@brassaventure.fr